- code des produits
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Dictionnaire Français-Russe d'économie. - Lutetia Rossica. E.P. Ostrovskaya, L.G. Kuzminok. 2005.
code des produits
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Responsabilite du fait des produits defectueux — Responsabilité du fait des produits défectueux Droit de la responsabilité Fondamentaux Responsabilité civile · Responsabilité pénale · Responsabilité administrative Faute · Garantie Dommage · Fait générateur · Lien de causalité … Wikipédia en Français
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Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé — Ne pas confondre avec l AFSSA, l Agence française de sécurité sanitaire des aliments Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé … Wikipédia en Français
Code-barre EAN — Code barres EAN Le code EAN (European Article Numbering) est un code barres utilisé par le commerce et l industrie conformément aux spécifications d’EAN International, organisme aujourd hui remplacé par GS1[1]. Il est connu en France sous le nom… … Wikipédia en Français
code — [ kɔd ] n. m. • 1220; lat. jurid. codex « planchette, recueil » 1 ♦ Recueil de lois. Le code de Justinien, et absolt le Code. Ensemble des lois et dispositions légales relatives à une matière spéciale. Livre, article d un code. Le C ODE CIVIL ou… … Encyclopédie Universelle
Code Minier — En France, c est le code minier qui définit ce qu est une mine. Le code minier a été créé par décret du 16 août 1956 par la reprise de la loi fondamentale sur les mines du 21 avril 1810 et des nombreux lois et décrets pris par la suite. Cette loi … Wikipédia en Français
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